Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur VINCENT David
/
FROID SERVICE CONSULTING BET FROID & ÉNERGIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FROID SERVICE CONSULTING BET FROID & ÉNERGIE
M. VINCENT David

Numéro de dépôt :
4245906
Date de dépôt :
03/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/02/2026
FROID SERVICE CONSULTING BET FROID & ÉNERGIE de VINCENT David

Présentation de la marque FROID SERVICE CONSULTING BET FROID & ÉNERGIE

Déposée le 3 février 2016 par monsieur VINCENT David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FROID SERVICE CONSULTING BET FROID & ÉNERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est monsieur VINCENT David domicilié(e) 23 Bis Chemin du Grillou - 31170 - TOURNEFEUILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'Avocats, Mme de BADTS de CUGNAC Anne-Marie domicilié(e) 27 Rue Théodore Ozenne - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque FROID SERVICE CONSULTING BET FROID & ÉNERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4245906.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FROID SERVICE CONSULTING BET FROID & ÉNERGIE arrivera à expiration en date du 3 février 2026.


M. VINCENT David - 23 Bis Chemin du Grillou - 31170 - TOURNEFEUILLE - France


Cabinet d'Avocats, Mme de BADTS de CUGNAC Anne-Marie - 27 Rue Théodore Ozenne - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ;

Informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; services d'isolation (construction) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; audits en matière d'énergie.