Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Vincent DANY
/
HORTUS NATURA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HORTUS NATURA
M. Vincent DANY

Numéro de dépôt :
4316972
Date de dépôt :
24/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/11/2026
HORTUS NATURA de Vincent DANY

Présentation de la marque HORTUS NATURA

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2016 par monsieur Vincent DANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HORTUS NATURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est monsieur Vincent DANY domicilié(e) 38 Avenue Pasteur - 94250 - GENTILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Vincent DANY domicilié(e) 38 AVENUE Pasteur - 94250 - GENTILLY - France.

La marque HORTUS NATURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4316972.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 40 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORTUS NATURA arrivera à expiration en date du 24 novembre 2026.


M. Vincent DANY - 38 Avenue Pasteur - 94250 - GENTILLY - France


M. Vincent DANY - 38 AVENUE Pasteur - 94250 - GENTILLY - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; semences (graines) ; plantes naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.