Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Vincent CROCHET
/
CLOVIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLOVIS
Vincent CROCHET, David MENNETRET, Sylvie JACQUEMAIN-COURNIL, Christophe PIERRET et Chantal THIBAULT, notaires associés

Numéro de dépôt :
4603916
Date de dépôt :
02/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/12/2029
CLOVIS de Vincent CROCHET

Présentation de la marque CLOVIS

Déposée par voie électronique le 2 décembre 2019 par Vincent CROCHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLOVIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-52 du 27 décembre 2019.

Le déposant est Vincent CROCHET, David MENNETRET, Sylvie JACQUEMAIN-COURNIL, Christophe PIERRET et Chantal THIBAULT, notaires associés domicilié(e) 15 RUE CLOVIS - 51100 - REIMS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet KLYB, Monsieur Aymeric LOUVET domicilié(e) 1401 Avenue du Mondial 98 - 34000 - Montpellier - France.

La marque CLOVIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4603916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOVIS arrivera à expiration en date du 2 décembre 2029.

Vincent CROCHET a également déposé les autres marques suivantes : Etude CLOVIS notaires


Vincent CROCHET, David MENNETRET, Sylvie JACQUEMAIN-COURNIL, Christophe PIERRET et Chantal THIBAULT, notaires associés - 15 RUE CLOVIS - 51100 - REIMS - France


Cabinet KLYB, Monsieur Aymeric LOUVET - 1401 Avenue du Mondial 98 - 34000 - Montpellier - France


Publication - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Services juridiques ; services de notaires ; services juridiques en rapport avec la rédaction et la négociation de contrats pour des tiers ; services de conseils juridiques, d'assistance juridique dans les domaines de l’immobilier, de la fiscalité, des affaires commerciales, civiles, agricoles et industrielles, du droit de la famille, du patrimoine, des donations et des successions.