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Marques déposées par Vincent COUSIN
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PROCESSUS &INNOVATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROCESSUS &INNOVATION
Vincent COUSIN

Numéro de dépôt :
3157664
Date de dépôt :
05/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/04/2012
PROCESSUS &INNOVATION de Vincent COUSIN

Présentation de la marque PROCESSUS &INNOVATION

Déposée le 5 avril 2002 par Vincent COUSIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROCESSUS &INNOVATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-19 du 10 mai 2002.

Le déposant est Vincent COUSIN domicilié(e) 40 rue Trébois,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vincent COUSIN domicilié(e) 40 rue Trébois,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France.

La marque PROCESSUS &INNOVATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157664.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCESSUS &INNOVATION est expirée depuis le 5 avril 2012.


Vincent COUSIN - 40 rue Trébois,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France


Vincent COUSIN - 40 rue Trébois,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19

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