Déposée par voie électronique le 31 juillet 2019 par monsieur Vincent COSTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MONT PECOULET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-34 du 23 août 2019.
Le déposant est monsieur Vincent COSTE domicilié(e) 912 Chemin des Moulins - 83350 - RAMATUELLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL ANDRE-DESCOSSE, Monsieur OLIVIER DESCOSSE domicilié(e) 2 Place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE - France.
La marque MONT PECOULET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4572314.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONT PECOULET arrivera à expiration en date du 31 juillet 2029.
Vincent COSTE a également déposé les autres marques suivantes : PECOULET
Monsieur Vincent COSTE - 912 Chemin des Moulins - 83350 - RAMATUELLE - France
SELARL ANDRE-DESCOSSE, Monsieur OLIVIER DESCOSSE - 2 Place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE - France
Publication - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34
Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50
Apéritifs sans alcool; Boissons aux sirops de fruits additionnées d'eau; Boissons de fruits sans alcool; Boissons gazeuses sans alcool; Boissons non alcoolisées; Boissons rafraîchissantes sans alcool; Boissons sans alcool; Concentrés destinés à la préparation de boissons sans alcool; Sirops [boissons]; Sirops [boissons sans alcool]; Sirops pour boissons; Sirops pour faire des boissons non alcoolisées; Sirops pour la fabrication de boissons sans alcool; Sirops pour la fabrication de boissons; Sirops pour limonades; Sirops sans alcool pour boissons; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; Digestifs [alcools et liqueurs] ; Essences alcooliques ; Extraits d'alcools forts spiritueux ; Préparations pour faire des boissons alcoolisées ; Spiritueux; Spiritueux et liqueurs ; Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ;
Services de vente au détail via des réseaux informatiques mondiaux concernant des boissons non alcoolisées; Services de vente au détail à travers des réseaux informatiques mondiaux concernant des boissons alcoolisées (à l'exception de la bière); Services de vente au détail par correspondance liés aux boissons non alcoolisées; Services de vente au détail par le biais de catalogues liés aux boissons alcoolisées (à l'exception de la bière); Services de vente au détail par le biais de catalogues liés aux boissons non alcoolisées; Services de vente au détail par correspondance liés aux boissons alcoolisées (à l'exception de la bière); Services de vente au détail concernant les boissons alcoolisées (excepté la bière); Services de vente au détail concernant les préparations pour la confection de boissons alcoolisées; Services de vente au détail concernant les boissons non alcoolisées; Services de vente en gros concernant les boissons non alcoolisées; Services de vente en gros concernant les boissons alcoolisées (excepté la bière); Services de vente en gros concernant les préparations pour la confection de boissons alcoolisées; Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires.
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