Marque expirée - Marque en non vigueur

Smart VCFS
Vincent COSTALAT Agissant pour le compte de la société “ Smart VCFS ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3601429
Date de dépôt :
29/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2018
Smart VCFS de Vincent COSTALAT

Présentation de la marque Smart VCFS

Déposée le 29 septembre 2008 par Vincent COSTALAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Smart VCFS »

Le déposant est Vincent COSTALAT Agissant pour le compte de la société “ Smart VCFS ” en cours de formation domicilié(e) 10 closerie lavalette, 319 avenue de vertbois,34090 MONTPELLIER - 34090 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vincent COSTALAT domicilié(e) 10 closerie lavalette, 319 avenue de vertbois,34090 MONTPELLIER - 34090 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Smart VCFS est expirée depuis le 29 septembre 2018.

Vincent COSTALAT a également déposé les autres marques suivantes : Sim&Cure , ER Expertise Radiologie


Vincent COSTALAT Agissant pour le compte de la société “ Smart VCFS ” en cours de formation - 10 closerie lavalette, 319 avenue de vertbois,34090 MONTPELLIER - 34090 - France


Vincent COSTALAT - 10 closerie lavalette, 319 avenue de vertbois,34090 MONTPELLIER - 34090 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-10

Publication - Publication le 7 nov. 2008 au BOPI 2008-45

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.