Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Jeux d'étoff'
VINCENT CORINE Nathalie Patricia JEUX D'ÉTOFF'

Numéro de dépôt :
99779160
Date de dépôt :
02/03/1999
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
02/03/2009

Présentation de la marque Jeux d'étoff'

Déposée le 2 mars 1999 par VINCENT CORINE Nathalie Patricia JEUX D'ÉTOFF' auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « Jeux d'étoff' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-15 du 9 avril 1999.

Le déposant est VINCENT CORINE Nathalie Patricia JEUX D'ÉTOFF', domicilié(e) 153 AVENUE PAUL FERINO MARTELL, 16100 COGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme VINCENT CORINE - France.

La marque Jeux d'étoff' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99779160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jeux d'étoff' est expirée depuis le 2 mars 2009.


VINCENT CORINE Nathalie Patricia JEUX D'ÉTOFF' - 153 AVENUE PAUL FERINO MARTELL, 16100 COGNAC - France


Mme VINCENT CORINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-33

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

Meubles Produits en tissu pour chambre à savoir : - tour de lit - sac à jouets - double rideau - ciel de lit - couette housse de couette - vide poche - sac de couchage - tapis de parc - sac à couche - sac à langer - habillage de meubles Vêtements Jeux et jouets.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].