Marque expirée - Marque en non vigueur

CODA
VINCENT CORBIER, Agissant pour le compte de la société “ CODA ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3613234
Date de dépôt :
24/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
24/11/2018
CODA de VINCENT CORBIER

Présentation de la marque CODA

Déposée le 24 novembre 2008 par VINCENT CORBIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « CODA »

Le déposant est VINCENT CORBIER, Agissant pour le compte de la société “ CODA ” en cours de formation domicilié(e) 455 PROMENADE DES ANGLAIS - 06299 - NICE CEDEX 3 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINCENT CORBIER domicilié(e) 455 PROMENADE DES ANGLAIS - 06299 - NICE CEDEX 3 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODA est expirée depuis le 24 novembre 2018.


VINCENT CORBIER, Agissant pour le compte de la société “ CODA ” en cours de formation - 455 PROMENADE DES ANGLAIS - 06299 - NICE CEDEX 3 - France


VINCENT CORBIER - 455 PROMENADE DES ANGLAIS - 06299 - NICE CEDEX 3 - France


Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.