Marque expirée - Marque en non vigueur
CODA
Numéro de dépôt :
3613234
Date de dépôt :
24/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
24/11/2018
Présentation de la marque CODA
Déposée le 24 novembre 2008 par VINCENT CORBIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « CODA »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODA est expirée depuis le 24 novembre 2018.
Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01
Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35