Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Constant
Monsieur Vincent Contay

Numéro de dépôt :
4521635
Date de dépôt :
03/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/02/2029
Le Constant de Vincent Contay

Présentation de la marque Le Constant

Déposée par voie électronique le 3 février 2019 par monsieur Vincent Contay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Constant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-08 du 22 février 2019.

Le déposant est monsieur Vincent Contay domicilié(e) 17bis avenue Guynemer - 95500 - le thillay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Vincent Contay domicilié(e) 17bis avenue Guynemer - 95500 - le thillay - France.

La marque Le Constant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4521635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Constant arrivera à expiration en date du 3 février 2029.

Vincent Contay a également déposé les autres marques suivantes : Le Constan


Monsieur Vincent Contay - 17bis avenue Guynemer - 95500 - le thillay - France


Monsieur Vincent Contay - 17bis avenue Guynemer - 95500 - le thillay - France


Publication - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.