Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Vincent CODACCIONI
/
ACTIVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTIVA
Vincent CODACCIONI

Numéro de dépôt :
95603630
Date de dépôt :
27/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2005

Présentation de la marque ACTIVA

Déposée le 27 décembre 1995 par la société Vincent CODACCIONI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.

Le déposant est la société Vincent CODACCIONI domicilié(e) 18, voie des postes, 91620 LA VILLE DU BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 787 303 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vincent CODACCIONI - France.

La marque ACTIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603630.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIVA est expirée depuis le 27 décembre 2005.

Vincent CODACCIONI a également déposé les autres marques suivantes : TOHU BOHU DISTRIBUTION


Vincent CODACCIONI - 18, voie des postes, 91620 LA VILLE DU BOIS - France - SIREN 403787303


Vincent CODACCIONI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-37

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

Peignes, éponges, brosses, vaisselle de table.Tissus, couvertures de lit et de table, plaids, couvre-lit, nappes.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sol, moquettes, tentures murales

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.