Marque expirée - Marque en non vigueur

SIGNATURE S
Vincent Chevallier
Philippe Delbourg

Numéro de dépôt :
3440615
Date de dépôt :
13/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
13/07/2016
SIGNATURE S de Vincent Chevallier

Présentation de la marque SIGNATURE S

Déposée le 13 juillet 2006 par Vincent Chevallier et Philippe Delbourg auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « SIGNATURE S »

Les déposants sont Vincent Chevallier domicilié(e) 54 Fontainebleau,77310 PRINGY - 77310 - France et Philippe Delbourg domicilié(e) 83 impasse de la Bassette,31340 LAYRAC SU TARN - 31340 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vincent Chevallier domicilié(e) 54 Fontainebleau,77310 PRINGY - 77310 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNATURE S est expirée depuis le 13 juillet 2016.


Vincent Chevallier - 54 Fontainebleau,77310 PRINGY - 77310 - France

Philippe Delbourg - 83 impasse de la Bassette,31340 LAYRAC SU TARN - 31340 - France


Vincent Chevallier - 54 Fontainebleau,77310 PRINGY - 77310 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-06

Publication - Publication le 18 août 2006 au BOPI 2006-33

Réparation et ou peinture d'enseignes. Lavage de véhicules. Installation et ou réparation d'entrepots. Dératisation. Désinfection. Dépigeonnage. Travaux de peinture. ;Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; dinfection ; dératisation ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureaux ; installation, entretien et réparation de machines ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ; Information en matière de construction et ou de réparation en hauteur et au sol sur réseaux informatiques. Installation et réparation d'appareil pour le conditionnement de l'air. Installation et réparation d'ascenseurs. Démolition de construction. Montage d'échafaudage. ;Traitement contre la rouille. Nettoyage de vitres. Supervision de travaux de construction et ou de réparation. Ramonage de cheminée.Sciage ; couture ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; meulage ; galvanisation ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.