Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Vincent CHAVANNE
/
CHAVANNE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHAVANNE
M. Vincent CHAVANNE

Numéro de dépôt :
4257160
Date de dépôt :
16/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2026
CHAVANNE de Vincent CHAVANNE

Présentation de la marque CHAVANNE

Déposée par voie électronique le 16 mars 2016 par monsieur Vincent CHAVANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHAVANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.

Le déposant est monsieur Vincent CHAVANNE domicilié(e) 19 AVENUE HERMES - 31240 - L'UNION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Vincent CHAVANNE domicilié(e) 19 AVENUE HERMES - 31240 - L'UNION - France.

La marque CHAVANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4257160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAVANNE arrivera à expiration en date du 16 mars 2026.


M. Vincent CHAVANNE - 19 AVENUE HERMES - 31240 - L'UNION - France


M. Vincent CHAVANNE - 19 AVENUE HERMES - 31240 - L'UNION - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Instruments de musique .