Marque enregistrée - Marque en vigueur

Paul Charpentier
Monsieur Vincent CHARPENTIER

Numéro de dépôt :
4502599
Date de dépôt :
23/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/11/2028
Paul Charpentier de Vincent CHARPENTIER

Présentation de la marque Paul Charpentier

Déposée par voie électronique le 23 novembre 2018 par monsieur Vincent CHARPENTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Paul Charpentier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-50 du 14 décembre 2018.

Le déposant est monsieur Vincent CHARPENTIER domicilié(e) 5 rue des falloises VERTUS - 51130 - BLANCS COTEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Vincent CHARPENTIER domicilié(e) 5 rue des falloises VERTUS - 51130 - BLANCS COTEAUX - France.

La marque Paul Charpentier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4502599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Paul Charpentier arrivera à expiration en date du 23 novembre 2028.

Vincent CHARPENTIER a également déposé les autres marques suivantes : Paul Charpentier VERTUS ECLAT DU TERROIR , Paul Charpentier TERRE PRECIEUSE , CHAMPAGNE PAUL CHARPENTIER


Monsieur Vincent CHARPENTIER - 5 rue des falloises VERTUS - 51130 - BLANCS COTEAUX - France


Monsieur Vincent CHARPENTIER - 5 rue des falloises VERTUS - 51130 - BLANCS COTEAUX - France


Publication - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Vins bénéficiant de l'appellation d’origine protégée "Champagne".