Marque expirée - Marque en non vigueur
ATB ASSOCIATION TERRASSES BOIS
Numéro de dépôt :
3390208
Date de dépôt :
07/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2015
Présentation de la marque ATB ASSOCIATION TERRASSES BOIS
Déposée le 7 novembre 2005 par Vincent CHARAVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATB ASSOCIATION TERRASSES BOIS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATB ASSOCIATION TERRASSES BOIS est expirée depuis le 7 novembre 2015.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-15
Publication - Publication le 16 déc. 2005 au BOPI 2005-50