Déposée le 15 février 2012 par monsieur Vincent CAZES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « TSP SPARE PARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-10 du 9 mars 2012.
Le déposant est monsieur Vincent CAZES domicilié(e) 4 Impasse Latécoère - 31470 - FONSORBES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FID SUD, Mme. Hélène CUSSAC domicilié(e) 5 Rue Saint-Pantaléon - 31000 - TOULOUSE - France.
La marque TSP SPARE PARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897536.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TSP SPARE PARTS est expirée depuis le 15 février 2022.
M. Vincent CAZES - 4 Impasse Latécoère - 31470 - FONSORBES - France
FID SUD, Mme. Hélène CUSSAC - 5 Rue Saint-Pantaléon - 31000 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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