Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HOPTALIS MEDICAL
M. Vincent CAFFENNE

Numéro de dépôt :
4115200
Date de dépôt :
02/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
HOPTALIS MEDICAL de Vincent CAFFENNE

Présentation de la marque HOPTALIS MEDICAL

Déposée par voie électronique le 2 septembre 2014 par monsieur Vincent CAFFENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HOPTALIS MEDICAL »

Le déposant est monsieur Vincent CAFFENNE domicilié(e) 40 rue victor renard - 59178 - HASNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Vincent caffenne domicilié(e) 40 rue victor renard - 59178 - HASNON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 44

Vincent CAFFENNE a également déposé les autres marques suivantes : HOSPIDO , HOPTALIS , HOPIDO


M. Vincent CAFFENNE - 40 rue victor renard - 59178 - HASNON - France


M. Vincent caffenne - 40 rue victor renard - 59178 - HASNON - France


Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Inscription le 5 août 2016 - Rejet total n°676628 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-05

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.