Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I.D. MAISON
VINCENT CADEAUX (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99785988
Date de dépôt :
07/04/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/04/2009

Présentation de la marque I.D. MAISON

Déposée le 7 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) VINCENT CADEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « I.D. MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VINCENT CADEAUX domicilié(e) Molières Cavaillac, 30120 LE VIGAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 708 582 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque I.D. MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99785988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I.D. MAISON est expirée depuis le 7 avril 2009.

VINCENT CADEAUX a également déposé les autres marques suivantes : WHAT'S , IMPULSION


VINCENT CADEAUX (Société Anonyme) - Molières Cavaillac, 30120 LE VIGAN - France - SIREN 327708582


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Bougies, veilleuses, chandelles, mèches de lampes, huiles combustibles, graisses pour l'éclairage, paraffine, cire pour l'éclairage. Bronzes (objets d'art), étain, aluminium, statuettes en métaux communs, quincaillerie métallique d'ameublement, garnitures de meubles (métalliques), garnitures de lit (métalliques), poignées en métal, récipients métalliques, capsules de bouteilles métalliques, bahuts métalliques, caillebotis métalliques, caisses en métal, mallettes à argent métalliques, anneaux métalliques pour clefs, clefs, cloches, clochettes, sonnettes, corbeilles métalliques, manches de couteaux métalliques, crochets de portemanteaux métalliques, porte-serviettes métalliques, jalousies métalliques, boîtes aux lettres métalliques. Appareils et installations d'éclairage, abat-jour, porte abat-jour, photophores, lampes électriques, lanternes, diffuseurs d'éclairage. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir bandes adhésives pour le ménage ; bandes collantes pour le ménage ; cache-pots en papier ; dessous de carafe en papier ; dessous de chopes à bières ; filtres à café en papier ; linge de table en papier ; napperons en papier ; nappes en papier ; rideaux en papier ; ronds de table en papier ; rubans adhésifs pour le ménage ; serviettes de table en papier ; stores en papier ; tapis de table en papier ; écriteaux en papier et carton ; écussons cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton ; boîtes en papier ; cartons à chapeaux (boîtes), cartonnages ; coffrets pour la papeterie ; cornets de papier ; emballages pour bouteilles en papier ; enveloppes pour bouteilles en papier ; étuis pour patrons ; porte-affiches en papier et en carton ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier ; tubes en carton ; affiches ; aquarelles, cartes postales, cartes de souhaits, chromos ; chromolithographies ; décalcomanies ; dessins ; eaux-fortes (gravures) ; figurine en papier mâché ; gravures ; images ; objets d'art lithographiés ; objets d'art gravés ; planches (gravures) ; photogravures ; pochoirs, portraits ; statuettes en papier mâché ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes), pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, pochettes, feuilles d'emballage en matières plastiques ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Objets décoratifs en ces matières, (bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique), à savoir : meubles, glaces (miroirs), cadres ; plateaux, cadres, boîtes pour divers usages ; encadrements de miroirs, sculptures sur bois peintes polychromes ; objets décoratifs en céramiques à savoir serre-livres, vases, vasque, cache-pot, cruches, porte-parapluies, paniers, colonnes, vide-poches, coquilles multi-usage pour salles de bains ou cuisines. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; poêlons, égouttoirs à fruits, compotiers, pots à condiments, cloches à fromages ; poubelles de table, flacon huile et vinaigre, services à sangria, services à crème, à moutarde, salières et poivriers, flacons à alcool, services à café, seaux à champagne, ramequins, mazagrans, services à hors-d'oeuvre, services à asperges, services à avocats, services à déjeuners, plats à cake, soupières, plateaux de service, coupes, fontaine à whisky, fontaines à pastis ; assiettes décoratives ; corbeilles de fruits, animaux en céramique, masques ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut et mi-ouvrés (à l'exception du verre de construction ; arrosoirs ; bobèches non en métaux précieux ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : boîtes en verre ; bougeoirs non en métaux précieux ; boules de verre ; boutons de porte en porcelaine ; burettes non en métaux précieux ; bustes en porcelaine, en faïence, ou en verre ; cache-pot non en papier ; candélabres non en métaux précieux ; chandeliers non en métaux précieux ; chinoiseries (porcelaines) ; enseignes en porcelaine ou en verre ; éteignoirs non en métaux précieux ; figurines en porcelaine, en faïence ou en verre ; majolique ; mosaïque en verre non pour la construction ; objets d'art en porcelaine, en faïence ou en verre ; opalines ; poignées de portes (en porcelaine) ; porcelaines ; poteries ; pots à fleurs ; statues et statuettes en porcelaine, en faïence ou en verre, surtouts de table (non en métaux précieux) ; terrariums d'appartements (culture des plantes) ; tirelires non métalliques ; vases non en métaux précieux ; vases sacrés on en métaux précieux ; verre émaillé ; verres opales ; assiettes non en métaux précieux, beurriers ; boîtes à thé (non en métaux précieux) ; bols ; bonbonnes, bonbonnières non en métaux précieux ; bouchons de verre ; boules à thé (non en métaux précieux) ; bouteilles ; bouteilles réfrigérantes ; brocs ; cabarets (plateaux à servir) non en métaux précieux ; cafetières non électriques non en métaux précieux ; carafes ; chopes à bière ; cloches à beurre ; cloches à fromage ; coquetiers non en métaux précieux ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; cornes à boire ; coupes à fruits ; couvercles de plats ; couvercles de pots ; cristaux (verrerie) ; cruches ; cruchons non en métaux précieux ; dames-jeannes ; dessous de carafes, non en papier et autres que linge de tables ; dessous-de-plat (ustensiles de table) ; écuelles ; gobelets non en métaux précieux ; gourdes ; hanaps non en métaux précieux ; huiliers non en métaux précieux ; jattes ; légumiers ; moulins à poivre à main ; nécessaires pour pique-niques (vaisselles) ; passe-thé non en métaux précieux ; pipettes (tâte-vin) ; plateaux à usage domestique non en métaux précieux ; plats non en métaux précieux ; poivriers non en métaux précieux ; porte-cartes de menus ; porte-couteaux ; porte cure-dents non en métaux précieux ; pots ; ramasse-miettes ; récipients à boire ; récipients calorifuges ; ronds de serviette (non en métaux précieux) saladiers non en métaux précieux ; salières non en métaux précieux ; seaux à rafraîchir ; seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes ; services (vaisselles), services à café, services à thé, services à épices, services à liqueur, non en métaux précieux ; siphons pour eaux gazeuses ; soucoupes non en métaux précieux ; soupières non en métaux précieux ; sucriers non en métaux précieux ; tasses non en métaux précieux ; tâte-vin (pipettes) ; théières non en métaux précieux ; vaisselle non en métaux précieux ; verres (récipients) ; blaireaux ; boîtes à savon ; brûle-parfum ; chausse-pieds ; cornes à chaussures ; cuvettes ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeurs de savon ; flacons non en métaux précieux ; nécessaires de toilette ; porte éponges ; porte-savon ; porte-serviettes non en métaux précieux ; pots de chambre ; poudriers non en métaux précieux ; pulvérisateurs de parfum ; tire-bottes ; ustensiles cosmétiques ustensiles de toilettes ; vaporisateurs à parfum ; vase de nuit. Tissus d'ameublement, linge de main, gants de toilette (à l'exception de l'habillement), toiles, étoffes, canevas pour la tapisserie ou la broderie, linge de table (en matière textile), nappes cotonnades, courte pointe, couvertures de lit, couvre-lits, essuie verre, linge de lit, linge de maison, vitrages (rideaux), étoffes pour meubles, tentures murales en matière textile. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, (à l'exception des vêtements) ; chaussures ; décorations pour arbres de Noël.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].