Marque expirée - Marque en non vigueur

COLLECTI'VERT
VINCENT BOUTEILLER

Numéro de dépôt :
3520776
Date de dépôt :
22/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/08/2017
COLLECTI\'VERT de VINCENT BOUTEILLER

Présentation de la marque COLLECTI'VERT

Déposée le 22 août 2007 par VINCENT BOUTEILLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLLECTI'VERT »

Le déposant est VINCENT BOUTEILLER domicilié(e) 276 LA GRANDE RUE,76190 VALLIQUERVILLE - 76190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINCENT BOUTEILLER domicilié(e) 276 LA GRANDE RUE,76190 VALLIQUERVILLE - 76190 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTI'VERT est expirée depuis le 22 août 2017.

VINCENT BOUTEILLER a également déposé les autres marques suivantes : COLLECTI'BOIS


VINCENT BOUTEILLER - 276 LA GRANDE RUE,76190 VALLIQUERVILLE - 76190 - France


VINCENT BOUTEILLER - 276 LA GRANDE RUE,76190 VALLIQUERVILLE - 76190 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-04

Publication - Publication le 28 sept. 2007 au BOPI 2007-39

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; Valorisation de biomasse en énergie.