Marque enregistrée - Marque en vigueur

GRAPHEAL
Monsieur VINCENT BOUCHIAT

Numéro de dépôt :
4531328
Date de dépôt :
06/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2029
GRAPHEAL de VINCENT BOUCHIAT

Présentation de la marque GRAPHEAL

Déposée par voie électronique le 6 mars 2019 par monsieur VINCENT BOUCHIAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GRAPHEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-13 du 29 mars 2019.

Le déposant est monsieur VINCENT BOUCHIAT domicilié(e) 25 rue des martyrs - 38042 - GRENOBLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Vincent BOUCHIAT domicilié(e) 11 CASTEL NOVEL - 38330 - BIVIERS - France.

La marque GRAPHEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4531328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAPHEAL arrivera à expiration en date du 6 mars 2029.


Monsieur VINCENT BOUCHIAT - 25 rue des martyrs - 38042 - GRENOBLE - France


Monsieur Vincent BOUCHIAT - 11 CASTEL NOVEL - 38330 - BIVIERS - France


Publication - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Inscription le 11 octobre 2019 - Immatriculation de société n°770277 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-10-11

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ;

Produits pharmaceutiques ;

Appareils et instruments médicaux ;

Recherches scientifiques ; développement de logiciels.