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Marques déposées par Vincent BORREL
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CBD FRANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CBD FRANCE
Vincent BORREL

Numéro de dépôt :
4388346
Date de dépôt :
14/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/09/2027
CBD FRANCE de Vincent BORREL

Présentation de la marque CBD FRANCE

Déposée par voie électronique le 14 septembre 2017 par Vincent BORREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CBD FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-40 du 6 octobre 2017.

Le déposant est Vincent BORREL domicilié(e) 1558 Chemin des Arquies - 46000 - CAHORS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vincent BORREL domicilié(e) 1558 Chemin des Arquies - 46000 - CAHORS - France.

La marque CBD FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4388346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CBD FRANCE arrivera à expiration en date du 14 septembre 2027.


Vincent BORREL - 1558 Chemin des Arquies - 46000 - CAHORS - France


Vincent BORREL - 1558 Chemin des Arquies - 46000 - CAHORS - France


Publication - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Produits pharmaceutiques ; compléments alimentaires ; herbes médicinales ; tisanes ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Thé ; épices ; boissons à base de thé ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Articles pour fumeurs tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.