Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fleur de Mont
M. VINCENT Bernard

Numéro de dépôt :
3935875
Date de dépôt :
20/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2022
Fleur de Mont de VINCENT Bernard

Présentation de la marque Fleur de Mont

Déposée le 20 juillet 2012 par monsieur VINCENT Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Fleur de Mont » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est monsieur VINCENT Bernard domicilié(e) 1 Terrefort - 33190 - MONTAGOUDIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. VINCENT Bernard domicilié(e) 1 Terrefort - 33190 - MONTAGOUDIN - France.

La marque Fleur de Mont a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fleur de Mont est expirée depuis le 20 juillet 2022.

VINCENT Bernard a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU NAUDY


M. VINCENT Bernard - 1 Terrefort - 33190 - MONTAGOUDIN - France


M. VINCENT Bernard - 1 Terrefort - 33190 - MONTAGOUDIN - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Vins d'appellation d'origine.