Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRANCETOYS
M. Vincent BELLINGARD

Numéro de dépôt :
4241161
Date de dépôt :
17/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/01/2026
FRANCETOYS de Vincent BELLINGARD

Présentation de la marque FRANCETOYS

Déposée par voie électronique le 17 janvier 2016 par monsieur Vincent BELLINGARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRANCETOYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est monsieur Vincent BELLINGARD domicilié(e) 1er étage - porte droite, 70 avenue du Brusc - 83140 - SIX FOURS LES PLAGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Vincent BELLINGARD domicilié(e) 1er étage - porte droite, 70 avenue du Brusc - 83140 - SIX FOURS LES PLAGES - France.

La marque FRANCETOYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4241161.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCETOYS arrivera à expiration en date du 17 janvier 2026.

Vincent BELLINGARD a également déposé les autres marques suivantes : HELLO FLOWER , OSCAR GO ! PAR VINZOU , BANDIERO


M. Vincent BELLINGARD - 1er étage - porte droite, 70 avenue du Brusc - 83140 - SIX FOURS LES PLAGES - France


M. Vincent BELLINGARD - 1er étage - porte droite, 70 avenue du Brusc - 83140 - SIX FOURS LES PLAGES - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;

Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].