Déposée par voie électronique le 17 janvier 2016 par monsieur Vincent BELLINGARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FRANCETOYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-05 du 5 février 2016.
Le déposant est monsieur Vincent BELLINGARD domicilié(e) 1er étage - porte droite, 70 avenue du Brusc - 83140 - SIX FOURS LES PLAGES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Vincent BELLINGARD domicilié(e) 1er étage - porte droite, 70 avenue du Brusc - 83140 - SIX FOURS LES PLAGES - France.
La marque FRANCETOYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4241161.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Vincent BELLINGARD - 1er étage - porte droite, 70 avenue du Brusc - 83140 - SIX FOURS LES PLAGES - France
M. Vincent BELLINGARD - 1er étage - porte droite, 70 avenue du Brusc - 83140 - SIX FOURS LES PLAGES - France
Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05
Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;
Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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