Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE FOURNIL DES PAPES
Vincent BAUD

Numéro de dépôt :
3835611
Date de dépôt :
31/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/05/2021
LE FOURNIL DES PAPES de Vincent BAUD

Présentation de la marque LE FOURNIL DES PAPES

Déposée par voie électronique le 31 mai 2011 par Vincent BAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE FOURNIL DES PAPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-25 du 24 juin 2011.

Le déposant est Vincent BAUD domicilié(e) 20 Chemin des Arbousiers - 30400 - VILLENEUVE LES AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier COLLION, DELTAJURIS AVOCATS, 1A Rue Charloun Rieu domicilié(e) - 84000 - AVIGNON - France.

La marque LE FOURNIL DES PAPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FOURNIL DES PAPES est expirée depuis le 31 mai 2021.


Vincent BAUD - 20 Chemin des Arbousiers - 30400 - VILLENEUVE LES AVIGNON - France


Olivier COLLION, DELTAJURIS AVOCATS, 1A Rue Charloun Rieu - 84000 - AVIGNON - France


Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;

Services de restauration (alimentation).