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Marques déposées par Vincent BABIAZ
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VAN SKULL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAN SKULL
Vincent BABIAZ

Numéro de dépôt :
3292965
Date de dépôt :
21/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2014
VAN SKULL de Vincent BABIAZ

Présentation de la marque VAN SKULL

Déposée le 21 mai 2004 par Vincent BABIAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VAN SKULL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-26 du 25 juin 2004.

Le déposant est Vincent BABIAZ domicilié(e) 11 bis, rue Edouard Vaillant,92300 LEVALLOIS - 92300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vincent BABIAZ domicilié(e) 11 bis, rue Edouard Vaillant,92300 LEVALLOIS - 92300 - France.

La marque VAN SKULL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3292965.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAN SKULL est expirée depuis le 21 mai 2014.


Vincent BABIAZ - 11 bis, rue Edouard Vaillant,92300 LEVALLOIS - 92300 - France


Vincent BABIAZ - 11 bis, rue Edouard Vaillant,92300 LEVALLOIS - 92300 - France


Inscription le 26 avril 2005 - Rejet partiel n°411478 - Publication au BOPI 2005-04-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-24

Publication - Publication le 25 juin 2004 au BOPI 2004-26

– cuir et imitations cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir). – tissus ; couvertures de lits et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).