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Marques déposées par Vincent Aubert
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Torgoule
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Torgoule
Vincent Aubert

Numéro de dépôt :
4389869
Date de dépôt :
20/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/09/2027
Torgoule de Vincent Aubert

Présentation de la marque Torgoule

Déposée par voie électronique le 20 septembre 2017 par Vincent Aubert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Torgoule » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-41 du 13 octobre 2017.

Le déposant est Vincent Aubert domicilié(e) 10 allée des tonneliers - 7718 - Courtry - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vincent Aubert domicilié(e) 10 allée des tonneliers - 77181 - Courtry - France.

La marque Torgoule a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4389869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Torgoule arrivera à expiration en date du 20 septembre 2027.


Vincent Aubert - 10 allée des tonneliers - 7718 - Courtry - France


Vincent Aubert - 10 allée des tonneliers - 77181 - Courtry - France


Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Enregistrement avec modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; tapioca ; farine ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.