Marque enregistrée - Marque en vigueur

BARON FRANCOIS Cuvée n°8 Vin de France 2018
Monsieur Vincent Aubert

Numéro de dépôt :
4544810
Date de dépôt :
18/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/04/2029
BARON FRANCOIS Cuvée n°8 Vin de France 2018 de Vincent Aubert

Présentation de la marque BARON FRANCOIS Cuvée n°8 Vin de France 2018

Déposée par voie électronique le 18 avril 2019 par monsieur Vincent Aubert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BARON FRANCOIS Cuvée n°8 Vin de France 2018 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-19 du 10 mai 2019.

Le déposant est monsieur Vincent Aubert domicilié(e) 6, impasse des roseaux - 01800 - MEXIMIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Vincent Aubert domicilié(e) 6, impasse des roseaux - 01800 - MEXIMIEUX - France.

La marque BARON FRANCOIS Cuvée n°8 Vin de France 2018 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4544810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARON FRANCOIS Cuvée n°8 Vin de France 2018 arrivera à expiration en date du 18 avril 2029.

Vincent Aubert a également déposé les autres marques suivantes : Paul Jardin


Monsieur Vincent Aubert - 6, impasse des roseaux - 01800 - MEXIMIEUX - France


Monsieur Vincent Aubert - 6, impasse des roseaux - 01800 - MEXIMIEUX - France


Publication - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Enregistrement avec modification - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.