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Marques déposées par monsieur Vincent Aprin
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NOVAPAN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOVAPAN
M. Vincent Aprin

Numéro de dépôt :
4266426
Date de dépôt :
20/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/04/2026
NOVAPAN de Vincent Aprin

Présentation de la marque NOVAPAN

Déposée par voie électronique le 20 avril 2016 par monsieur Vincent Aprin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOVAPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est monsieur Vincent Aprin domicilié(e) ZA la Massane, 11 AVENUE des Joncades Basses - 13210 - SAINT-REMY-DE-PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AV Composites, M. Vincent Aprin domicilié(e) ZA la Massane, 11 AVENUE des Joncades Basses - 13210 - SAINT-REMY-DE-PROVENCE - France.

La marque NOVAPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4266426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVAPAN arrivera à expiration en date du 20 avril 2026.


M. Vincent Aprin - ZA la Massane, 11 AVENUE des Joncades Basses - 13210 - SAINT-REMY-DE-PROVENCE - France


AV Composites, M. Vincent Aprin - ZA la Massane, 11 AVENUE des Joncades Basses - 13210 - SAINT-REMY-DE-PROVENCE - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ;

Matériaux d'isolation ; feuilles métalliques isolantes ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques .