Marque enregistrée - Marque en non vigueur

+31 FREE ONE
M. vincent Amurat

Numéro de dépôt :
3894747
Date de dépôt :
07/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/02/2022
+31 FREE ONE de vincent Amurat

Présentation de la marque +31 FREE ONE

Déposée le 7 février 2012 par monsieur vincent Amurat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « +31 FREE ONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est monsieur vincent Amurat domicilié(e) issakhan road, 5 coromandel - 00230 - ile maurice - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. vincent Amurat domicilié(e) issakhan road, 5 coromandel - 00230 - ile maurice - France.

La marque +31 FREE ONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3894747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque +31 FREE ONE est expirée depuis le 7 février 2022.


M. vincent Amurat - issakhan road, 5 coromandel - 00230 - ile maurice - France


M. vincent Amurat - issakhan road, 5 coromandel - 00230 - ile maurice - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.