Marque enregistrée - Marque en vigueur

T.Line sport
M. Vincent Ameline

Numéro de dépôt :
4326125
Date de dépôt :
02/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/01/2027
T.Line sport de Vincent Ameline

Présentation de la marque T.Line sport

Déposée par voie électronique le 2 janvier 2017 par monsieur Vincent Ameline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « T.Line sport » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-04 du 27 janvier 2017.

Le déposant est monsieur Vincent Ameline domicilié(e) Bâtiment i appt 193, 18 Impasse Roger Salengro - 33700 - Mérignac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Vincent Ameline domicilié(e) bat i, 18 impasse Roger Salengro - 33700 - MERIGNAC - France.

La marque T.Line sport a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4326125.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T.Line sport arrivera à expiration en date du 2 janvier 2027.

Vincent Ameline a également déposé les autres marques suivantes : 24H Trail


M. Vincent Ameline - Bâtiment i appt 193, 18 Impasse Roger Salengro - 33700 - Mérignac - France


M. Vincent Ameline - bat i, 18 impasse Roger Salengro - 33700 - MERIGNAC - France


Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Enregistrement sans modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets.