Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVE PASS LA CARTE D IDENTITE SANTE
VINCENT AGUILERA, Agissant pour le compte de la société "SAVE PASS" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3722802
Date de dépôt :
19/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/03/2020
SAVE PASS LA CARTE D IDENTITE SANTE de VINCENT AGUILERA

Présentation de la marque SAVE PASS LA CARTE D IDENTITE SANTE

Déposée par voie électronique le 19 mars 2010 par VINCENT AGUILERA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAVE PASS LA CARTE D IDENTITE SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-16 du 23 avril 2010.

Le déposant est VINCENT AGUILERA, Agissant pour le compte de la société "SAVE PASS" en cours de formation domicilié(e) 2 MARIE CURIE - 31520 - RAMONVILLE SAINT AGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGUILERA VINCENT-VITAME domicilié(e) 2 MARIE CURIE - 31520 - RAMONVILLE SAINT AGNE - France.

La marque SAVE PASS LA CARTE D IDENTITE SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3722802.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVE PASS LA CARTE D IDENTITE SANTE est expirée depuis le 19 mars 2020.


VINCENT AGUILERA, Agissant pour le compte de la société "SAVE PASS" en cours de formation - 2 MARIE CURIE - 31520 - RAMONVILLE SAINT AGNE - France


AGUILERA VINCENT-VITAME - 2 MARIE CURIE - 31520 - RAMONVILLE SAINT AGNE - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Services juridiques ; Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; Agences matrimoniales ; Établissement d'horoscopes ; Pompes funèbres ; Services de crémation ; Agences de surveillance nocturne ; Surveillance des alarmes anti-intrusion ; Consultation en matière de sécurité ; Location de vêtements ; Agences de détectives ; Recherches judiciaires ; Conseils en propriété intellectuelle.