Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COPY LIBERTY
VINAYAGAME Vinayagame

Numéro de dépôt :
3253565
Date de dépôt :
27/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2013
COPY LIBERTY de VINAYAGAME Vinayagame

Présentation de la marque COPY LIBERTY

Déposée le 27 octobre 2003 par VINAYAGAME Vinayagame auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COPY LIBERTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-49 du 5 décembre 2003.

Le déposant est VINAYAGAME Vinayagame domicilié(e) 12, les plants Orange, appt 291,95000 CERGY - 95000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur VINAYAGAME Vinayagame domicilié(e) 12, les plants Orange, appt 291,95000 CERGY - 95000 - France.

La marque COPY LIBERTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3253565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COPY LIBERTY est expirée depuis le 27 octobre 2013.

VINAYAGAME Vinayagame a également déposé les autres marques suivantes : Info Liberty


VINAYAGAME Vinayagame - 12, les plants Orange, appt 291,95000 CERGY - 95000 - France


Monsieur VINAYAGAME Vinayagame - 12, les plants Orange, appt 291,95000 CERGY - 95000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-14

Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49

Adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage, adresse [machines à imprimer des], affiches, machines pour l'affranchissement, presses à agrafer, agrafes de bureau, albums, almanachs, aquarelles, maquettes d'architecture, papier d'argent, objet d'art gravés, atlas, journaux de bandes dessinées, bâtons d'encre, dessous de chopes à bière, billes pour stylos, billets [tickets], blocs [papeterie], boîtes en carton ou en papier, emballages pour bouteilles en cartons ou en papier, brocheuses [papeterie], brochures, brosses [pinceaux], articles de bureau [à l'exception des meubles] machines à cacheter de bureau, cachets [sceaux], cahiers, calendriers, caractères [chiffres et lettres], papier carbone, carnets, cartes de vœux musicales, cartes géographiques, cartonnages, catalogues, chemises pour documents, classeurs [articles de bureau], clichés d'imprimerie, cadres à composer [imprimerie], liquide correcteurs [articles de bureau], couverture [papeterie], crayons, cylindre de machines à écrire, fourniture pour le dessin, dessins, distributeurs de ruban adhésif [articles de bureau], dossiers [papeterie], duplicateurs, fournitures pour écrire, machines à écrire [électriques ou non électriques], touches de machines à écrire, écritoires, modèles d'écriture, élastiques de bureau, papier d'emballage, rubans encreurs, matériel d'enseignement [à l'exception des appareils], enveloppes [papeterie], feuilles [papeterie], fils pour reliure, formulaires, fournitures scolaires, galvanotypes, globe terrestre, gommes à effacer, représentations graphiques, gravures, images, impressions. Aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires, services de publicité, location d'espaces publicitaires et promotionnels, distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, cédéroms gratuits] pour l'accès à une banque de données ou à un réseau de télécommunication mondiale [Internet], services de promotion des ventes pour des tiers et de diffusion d'annonces publicitaire, services d'abonnement à des services télématiques, abonnement à des journaux électroniques, abonnement à un service de télécommunication, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité, services d'abonnement à des journaux pour le compte de tiers, agence d'import-export, bureaux de placement, démonstration de produits, distribution d'échantillons, reproduction de documents, bureaux de placement, publication de textes publicitaires, services de revues de presse, traitement de textes, publicité radiophonique et télévisée, courrier publicitaire. Académies [éducation], locations de bandes vidéo, organisation et conduite de congrès, colloques, conférences, enseignement par correspondance, informations en matière de divertissement, exploitation de publications électroniques en ligne [non téléchargeables], formation pratique [démonstration], service d'imagerie numérique, instruction, service de jeu proposé en ligne [à partir d'un réseau informatique], jeux d'argent, exploitation de salles de jeux, prêt de livres, publication de livres, location d'appareils audio, location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision, location d'appareils et accessoires cinématographiques, location de caméras vidéo, location de stades, location d'enregistrements sonores, services de loisirs, organisation de loteries, micro-édition, montage de bandes vidéo, montage de programmes.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.