Marque enregistrée - Marque en vigueur

VINATIS
VINATIS

Numéro de dépôt :
4618991
Date de dépôt :
30/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/01/2030
VINATIS de VINATIS

Présentation de la marque VINATIS

Déposée par voie électronique le 30 janvier 2020 par VINATIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VINATIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-08 du 21 février 2020.

Le déposant est VINATIS domicilié(e) 6 Avenue du pré de Challes PAE Des Glaisins - 74940 - ANNECY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PONCET, Madame Florence PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier - 74008 - ANNECY CEDEX - France.

La marque VINATIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4618991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINATIS arrivera à expiration en date du 30 janvier 2030.

VINATIS a également déposé les autres marques suivantes : VINATIS


VINATIS - 6 Avenue du pré de Challes PAE Des Glaisins - 74940 - ANNECY - France


CABINET PONCET, Madame Florence PONCET - 7 chemin de Tillier - 74008 - ANNECY CEDEX - France


Publication - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Coupe-capsules pour bouteilles de vin ; couteaux de sommeliers ; sabres à champagne ;

Applications logicielles (logiciels téléchargeables pour téléphones portables, tablettes tactiles et appareils dotés de fonction multimédia et interactives) ; lettres d’information, journaux et revues électroniques (téléchargeables) ; livres de dégustation et de notation électroniques (téléchargeables) ; fiches de dégustation et de notation électroniques (téléchargeables) ; hygromètres pour cave à vin ; thermomètres, non à usage médical ; thermomètres à usage domestique ; thermomètres pour bouteilles à vin ; thermomètres à vin ; étiquettes d'identification codées ; guides électroniques téléchargeables ;

Caves à vin électriques ; réfrigérateurs à vin ; refroidisseurs de vin à usage domestique ;

Produits de l’imprimerie ; lettres d’information, journaux et revues ; recueils ; guides imprimés ; catalogues ; fiches de dégustation imprimées ; fiches de notation imprimées ; sacs et articles d'emballage en papier, en carton ou en plastique ; emballages en carton ; emballages pour bouteilles en carton ou en papier ; emballages cadeaux en plastique ; boîtes-cadeaux ; sacs-cadeaux à vin en papier ; dessous de carafes en papier ou en carton ; dessous de verre en papier ou en carton ; étiquettes en papier ; étiquettes en carton ; étiquettes de cave en papier ou en carton ; ardoises pour écrire sous forme d'étiquettes de cave ; étiquettes pour cadeaux ; cartes pour emballages-cadeaux ;

Bouchons non métalliques ; bouchons de bouteilles ; bouchons de bouteilles anti-oxydation ; enveloppes en bois pour bouteilles ; étuis en bois pour bouteilles ; emballages en bois pour bouteilles ; casiers à bouteilles ; porte-bouteilles de vin (meubles) ; étiquettes en matières plastiques ; étiquettes en matières plastiques pour bouteilles de vin ;

Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine ; verrerie, porcelaine et faïence ; vaisselle ; aérateurs pour le vin ; filtres à vin ; pichets à vin ; carafes ; carafes en verre ; carafes à décanter pour vin ; carafes à aérer pour vin ; récipients à boire ; verres (récipients) ; verres de dégustation ; verres à boire ; verres à vin ; coupes (verres à vin) ; verres à bière ; verres à cognac ; verres à whisky ; pailles pour la dégustation des boissons ; seaux à glace ; seaux à rafraîchir ; seaux à vin ; seaux à champagne ; bouchons verseurs à vin ; becs verseurs à vin ; colliers anti-gouttes spécialement adaptés aux goulots de bouteilles de vin pour arrêter les gouttes ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; griffes ouvre-champagne ; pompes à vide pour bouteilles de vin ; récipients isothermes pour boissons ; bouteilles ; bouteilles isolantes ; bouteilles réfrigérantes ; sacs isothermes ; sacs isothermes pour aliments ou boissons ; gourdes ; flasques (gourdes de poches) ; dessous de bouteille de vin en métaux précieux ; dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table ; dessous de verres, non en papier et autres que linge de table ; dispositifs pour tenir les bouteilles de vin au frais ; louches à vin ; tâte-vin ; pipettes à vin ; chaussettes de dégustation de vin destinées à occulter la marque et la provenance du vin ; porte-bouteilles de vin ; bouchons de verre ; moules à glaçons ; distributeurs de liquides à utiliser avec des bouteilles ; crachoirs pour dégustation de vin ; supports pour marque-verres ; étiquettes à carafe ; étiquettes à bouteille de vin ;

Matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; emballages en paille pour bouteilles ; sacs en tissu pour cadeaux ; sacs-cadeaux en matières textiles pour bouteilles de vin ;

Vêtements ; tabliers ;

Bières ; bière et produits de brasserie ; bières artisanales ; bières blondes ; bières brunes (bières à base de malt grillé) ; bières blanches ; bières IPA (bières "Indian Pale Ale") ; bières aromatisées ; boissons non alcoolisées ; boissons gazeuses sans alcool ; bière sans alcool ; vins sans alcool ; cidre sans alcool ; boissons à base de jus de fruits sans alcool ; jus de fruits (boissons) ; jus de fruits gazeux ; tonics (boissons non médicinales) ; eau gazeuse (soda) ; sodas ;

Boissons alcoolisées à l'exception des bières ; boissons gazeuses alcoolisées autres que bières ; vins ; vins rouges ; vins blancs ; vins rosés ; vins effervescents ; vins mousseux ; vins cuits ; liqueurs ; vins de liqueur ; vins liquoreux ; vins doux naturels ; vins de voile ; vins de macération carbonique ; vins rosés de macération carbonique ; vins de paille ; spiritueux ; apéritifs à base de vin ; boissons à base de vin ; boissons à base de vin et de jus de fruits ; boissons contenant du vin (spritzers) ; cocktails préparés à base de vin ; cidres ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; conseils en communication (publicité) ; conseils en communication (relations publiques) ; services de bureaux de placement ; services de marketing événementiel ; diffusion d'annonces publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; location d'espaces publicitaires sur Internet ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; mise à disposition d'espace publicitaire par voie électronique et via des réseaux mondiaux d'informations ; affichage d'annonces publicitaires pour le compte de tiers ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; distribution de matériel promotionnel ; promotion de manifestations spéciales ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité télévisée ; services de petites annonces ; démonstration de produits ; compilation et systématisation d’informations dans des bases de données ; gestion de fichiers informatiques ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; services d’abonnement à des supports d’information, y compris électroniques et numériques ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; informations commerciales pour les consommateurs dans le domaine du vin ; services d'informations commerciales concernant les vins ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; services de promotion des ventes pour le compte de tiers ; promotion des ventes par l’intermédiaire de programmes de fidélisation de la clientèle ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services liés à une activité de promotion commerciale sous toutes ses formes, à savoir services de recommandation, de parrainage, de mécénat, d'opérations de partenariat commercial et campagnes d'information promotionnelle portant sur des produits et services dans le domaine des vins, des champagnes, des spiritueux et des objets du vin ; services de vente au détail de boîtes par abonnement contenant du vin ; service de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de coupe-capsules pour bouteilles de vin, couteaux de sommeliers, sabres à champagne ; service de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d'applications logicielles (logiciels téléchargeables pour téléphones portables, tablettes tactiles et appareils dotés de fonction multimédia et interactives) ; service de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de lettres d’information, journaux et revues électroniques (téléchargeables) ; service de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de livres de dégustation et de notation électroniques (téléchargeables), fiches de dégustation et de notation électroniques (téléchargeables), hygromètres pour cave à vin ; service de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de thermomètres, non à usage médical ; service de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de thermomètres à usage domestique, thermomètres pour bouteilles à vin, thermomètres à vin, étiquettes d'identification codées ; service de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de caves à vin électriques, réfrigérateurs à vin, refroidisseurs de vin à usage domestique ; service de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de produits de l’imprimerie ; service de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de lettres d’information, journaux et revues ; service de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de guides électroniques téléchargeables, recueils, guides imprimés, catalogues, fiches de dégustation imprimées, fiches de notation imprimées ; service de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de sacs et articles d'emballage en papier, en carton ou en plastique ; service de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d'emballages en carton, emballages pour bouteilles en carton ou en papier, emballages cadeaux en plastique, boîtes-cadeaux, sacs-cadeaux à vin en papier, dessous de carafes en papier ou en carton, dessous de verre en papier ou en carton, étiquettes en papier, étiquettes en carton, étiquettes de cave en papier ou en carton, ardoises pour écrire sous forme d'étiquettes de cave, étiquettes pour cadeaux, cartes pour emballages-cadeaux ; service de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de bouchons non métalliques, bouchons de bouteilles, bouchons de bouteilles anti-oxydation, enveloppes en bois pour bouteilles, étuis en bois pour bouteilles, emballages en bois pour bouteilles, casiers à bouteilles, porte-bouteilles de vin (meubles), étiquettes en matières plastiques, étiquettes en matières plastiques pour bouteilles de vin ; service de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d'ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine ; service de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de verrerie, porcelaine et faïence ; service de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de vaisselle, aérateurs pour le vin, filtres à vin, pichets à vin, carafes, carafes en verre, carafes à décanter pour vin, carafes à aérer pour vin, récipients à boire, verres (récipients), verres de dégustation, verres à boire, verres à vin, coupes (verres à vin), verres à bière, verres à cognac, verres à whisky, pailles pour la dégustation des boissons, seaux à glace, seaux à rafraîchir, seaux à vin, seaux à champagne, bouchons verseurs à vin, becs verseurs à vin, colliers anti-gouttes spécialement adaptés aux goulots de bouteilles de vin pour arrêter les gouttes, tire-bouchons, ouvre-bouteilles, griffes ouvre-champagne, pompes à vide pour bouteilles de vin, récipients isothermes pour boissons, bouteilles, bouteilles isolantes, bouteilles réfrigérantes, sacs isothermes, sacs isothermes pour aliments ou boissons, gourdes, flasques (gourdes de poches), dessous de bouteille de vin en métaux précieux ; service de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table ; service de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de dessous de verres, non en papier et autres que linge de table ; service de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de dispositifs pour tenir les bouteilles de vin au frais, louches à vin, tâte-vin, pipettes à vin, chaussettes de dégustation de vin destinées à occulter la marque et la provenance du vin, porte-bouteilles de vin, bouchons de verre, moules à glaçons, distributeurs de liquides à utiliser avec des bouteilles, crachoirs pour dégustation de vin, supports pour marque-verres, étiquettes à carafe, étiquettes à bouteille de vin ; service de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques, emballages en paille pour bouteilles, sacs en tissu pour cadeaux, sacs-cadeaux en matières textiles pour bouteilles de vin ; service de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de vêtements, tabliers ; service de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de bières, bière et produits de brasserie, bières artisanales, bières blondes, bières brunes (bières à base de malt grillé), bières blanches, bières IPA (bières "Indian Pale Ale"), bières aromatisées, boissons non alcoolisées, boissons gazeuses sans alcool, bière sans alcool, vins sans alcool, cidre sans alcool, boissons à base de jus de fruits sans alcool, jus de fruits (boissons), jus de fruits gazeux, tonics (boissons non médicinales), eau gazeuse (soda), sodas ; service de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de boissons alcoolisées à l'exception des bières, boissons gazeuses alcoolisées autres que bières, vins, vins rouges, vins blancs, vins rosés, vins effervescents, vins mousseux, vins cuits, liqueurs, vins de liqueur, vins liquoreux, vins doux naturels, vins de voile, vins de macération carbonique, vins rosés de macération carbonique, vins de paille, spiritueux, apéritifs à base de vin, boissons à base de vin, boissons à base de vin et de jus de fruits, boissons contenant du vin (spritzers), cocktails préparés à base de vin, cidres ; services commerciaux permettant aux clients de voir et d'acheter commodément ces produits et services par des magasins de détail, des magasins en gros, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques (sites Web, émissions de télé-achat) ; services d’organisation de concours à buts promotionnels ou publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de salons professionnels à des fins commerciales ou publicitaires ; promotion des produits et des services de tiers ; promotion des produits et des services de tiers via des réseaux informatiques et de communication ; fourniture d’assistance dans le domaine de la direction d’entreprises franchisées ; services d’aide à l’exploitation d’une affaire sous régime de franchise ; services fournis par un franchiseur à savoir assistance commerciale en exploitation ou en gestion d'entreprises commerciales ; services de conseils commerciaux concernant l’établissement de franchises ; mise à disposition d'informations commerciales en ligne ; mise à disposition d'informations sur des produits auprès du consommateur par Internet ; mise à disposition d'informations et de conseils commerciaux aux consommateurs en matière de choix de produits et de services ;

Services de transmission de réponses sur un service électronique interactif en ligne sur un réseau de télécommunication ; communication électronique par le biais de salons de discussion (chat), lignes de discussions et de forums Internet ; échange électronique de messages par le biais de lignes de discussion, de salons de discussion (chat) et de forums Internet ; mise à disposition de forums de discussion sur l'internet ; mise à disposition de forums en ligne ; mise à disposition de salons de discussion (chat) et de forums Internet ; fourniture de services de tableaux d'affichage électronique en ligne et de forums (chat) de discussion ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Emballage d'articles à la demande et selon les spécificités de tiers ; emballage des liquides selon les spécifications établies lors de la commande ; emballage de cadeaux ; livraison de vins ; stockage de vins muni d'un système de contrôle de température et d'humidité ; location de caves à vin électriques ; préparation de visites touristiques guidées ; organisation de visites touristiques guidées ;

Production de vin pour le compte de tiers ; service de vinification pour les tiers ;

Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; écoles pour sommeliers ; services de dégustation de vins (apprentissage) ; dégustation de vins (services d'enseignement) ; dégustations de vins (services de divertissement) ; divertissement en matière de dégustation de vins ; évènements de dégustation de vins à des fins éducatives ; organisation et conduite d'évènements de dégustation de vins à des fins éducatives ; cours d'oenologie ; formation en oenologie ; publication d'imprimés sur les vins français ; réalisation de visites guidées de vignobles à des fins éducatives ; réalisation de visites guidées de caves à des fins éducatives ;

Services de restauration (aliments) ; services de bars et de restaurants ; bars à vin ; services de dégustation de vins (fourniture de boissons) ; services d'un sommelier ; mise à disposition d’aliments et de boissons dans des restaurants et des bars ; mise à disposition d'informations dans le domaine du vin et de l'oenologie dans le cadre de la fourniture de boissons ; mise à disposition de services de prestation de conseils et d'informations en matière d'accord entre vins et mets.