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Marques déposées par monsieur Vinatier (Albert
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CHASSISOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHASSISOL
M. Vinatier (Albert)

Numéro de dépôt :
957916
Date de dépôt :
16/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CHASSISOL

Déposée le 16 avril 1976 par monsieur Vinatier (Albert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHASSISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Vinatier (Albert domicilié(e) gare d'Eyrin, Eyrin (Corrèze). - France.

La marque CHASSISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 957916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 20

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHASSISOL est expirée depuis le 16 avril 1986.


M. Vinatier (Albert) - gare d'Eyrin, Eyrin (Corrèze). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-517

Produits de menuiserie et notamment un châssis vitré pour l'isolation des ouvertures telles que fenêtres, des habitations.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.