Marque expirée - Marque en non vigueur

VINAMUL
VINAMUL LIMITED Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1456240
Date de dépôt :
22/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/12/2017

Présentation de la marque VINAMUL

Déposée le 22 décembre 1987 par la société étrangère VINAMUL LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VINAMUL »

Le déposant est la société étrangère VINAMUL LIMITED domicilié(e) Mill Lane, Carshalton SURREY,Royaume-Uni (dossier no 2349140) - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEPEUDRY ET ASSOCIES domicilié(e) 43 rue de la Brèche aux Loups,75012 PARIS (dossier no 2349140) - 75012 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VINAMUL est expirée depuis le 22 décembre 2017.


VINAMUL LIMITED Société de droit britannique - Mill Lane, Carshalton SURREY,Royaume-Uni (dossier no 2349140) - Royaume-Uni


LEPEUDRY ET ASSOCIES - 43 rue de la Brèche aux Loups,75012 PARIS (dossier no 2349140) - 75012 - France


Renouvellement sans limitation le 22 août 2007 n°2349140 - Publication au BOPI 2007-08-22

Renouvellement sans limitation n°2103598 - Publication au BOPI 1998-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-34

Inscription le 18 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°500129 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-18

Inscription le 18 juin 2009 - Changement de dénomination n°500128 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-18

Résines synthétiques et matières plastiques pour usages industriels (à l'exclusion des peintures, vernis ou laques) ou utilisées comme succédanés du caoutchouc; matières adhésives ou colles (à l'exception d'articles de papeterie).

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.