Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DELFUTS
VINAIGRERIES DELOUIS et Cie, société anonyme

Numéro de dépôt :
1230576
Date de dépôt :
17/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/03/2013

Présentation de la marque DELFUTS

Déposée le 17 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) VINAIGRERIES DELOUIS et Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELFUTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VINAIGRERIES DELOUIS et Cie domicilié(e) 41, rue de Beaupuy,87100 LIMOGES (dossier no 2235736) - 87100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 754 501 302 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2235736) - 92593 - France.

La marque DELFUTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1230576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DELFUTS est expirée depuis le 17 mars 2013.

VINAIGRERIES DELOUIS et Cie a également déposé les autres marques suivantes : DELOUIS , LE VINAIGRE DE MARIANNE Vinaigrerie DELOUIS


VINAIGRERIES DELOUIS et Cie, société anonyme - 41, rue de Beaupuy,87100 LIMOGES (dossier no 2235736) - 87100 - France - SIREN 754501302


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2235736) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2003 n°2235736 - Publication au BOPI 2003-01-27

Renouvellement sans limitation n°2015276 - Publication au BOPI 1993-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-32

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.