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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VINAIGRERIES DELOUIS & CIE
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Bouquet de Pommes
Marque expirée - Marque en non vigueur

Bouquet de Pommes
VINAIGRERIES DELOUIS & CIE SA

Numéro de dépôt :
98747100
Date de dépôt :
20/08/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/08/2018

Présentation de la marque Bouquet de Pommes

Déposée le 20 août 1998 par la Société Anonyme (SA) VINAIGRERIES DELOUIS & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bouquet de Pommes »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VINAIGRERIES DELOUIS & CIE domicilié(e) LE PETIT CLOS,87230 CHAMPSAC (dossier no 2376527) - 87230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 754 501 302 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINAIGRERIES DELOUIS & CIE domicilié(e) LE PETIT CLOS,87230 CHAMPSAC (dossier no 2376527) - 87230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Bouquet de Pommes est expirée depuis le 20 août 2018.

VINAIGRERIES DELOUIS & CIE a également déposé les autres marques suivantes : BOUQUET DE FIGUES BOUQUET DE (*)


VINAIGRERIES DELOUIS & CIE SA - LE PETIT CLOS,87230 CHAMPSAC (dossier no 2376527) - 87230 - France - SIREN 754501302


VINAIGRERIES DELOUIS & CIE - LE PETIT CLOS,87230 CHAMPSAC (dossier no 2376527) - 87230 - France


Renouvellement sans limitation le 19 juin 2008 n°2376527 - Publication au BOPI 2008-06-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-06

Publication - Publication le 2 oct. 1998 au BOPI 1998-40

Condiments (type vinaigre).