Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ONYL
VINAIGRERIE NIMOISE DE PROVENCE ET DU LANGUEDOC - ROYANEZ SA

Numéro de dépôt :
1602606
Date de dépôt :
10/07/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/07/2010

Présentation de la marque ONYL

Déposée le 10 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) VINAIGRERIE NIMOISE DE PROVENCE ET DU LANGUEDOC - ROYANEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ONYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VINAIGRERIE NIMOISE DE PROVENCE ET DU LANGUEDOC - ROYANEZ domicilié(e) Société Anonyme, 20, Avenue Jean-Moulin, 26102 ROMANS (dossier no 2178395) - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 780 457 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet John SCHMITT domicilié(e) (dossier no 2178395) - France.

La marque ONYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1602606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ONYL est expirée depuis le 10 juillet 2010.

VINAIGRERIE NIMOISE DE PROVENCE ET DU LANGUEDOC - ROYANEZ a également déposé les autres marques suivantes : SAVOIROME , EXCITA


VINAIGRERIE NIMOISE DE PROVENCE ET DU LANGUEDOC - ROYANEZ SA - Société Anonyme, 20, Avenue Jean-Moulin, 26102 ROMANS (dossier no 2178395) - France - SIREN 435780457


Cabinet John SCHMITT - (dossier no 2178395) - France


Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2000 n°2178395 - Publication au BOPI 2000-07-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52

Inscription le 15 mai 2000 - Changement de dénomination n°300120 - Publication au BOPI 2000-05-15

Vinaigre de vin, vinaigre d'alcool, condiments