Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EXCITA
VINAIGRERIE NIMOISE DE PROVENCE ET DU LANGUEDOC ROYANEZ S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1555871
Date de dépôt :
13/10/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/10/2009

Présentation de la marque EXCITA

Déposée le 13 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) VINAIGRERIE NIMOISE DE PROVENCE ET DU LANGUEDOC ROYANEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EXCITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VINAIGRERIE NIMOISE DE PROVENCE ET DU LANGUEDOC ROYANEZ domicilié(e) 20, avenue Jean Moulin, 26100 ROMANS (dossier no 2154197) - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 780 457 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2154197) - France.

La marque EXCITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1555871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EXCITA est expirée depuis le 13 octobre 2009.

VINAIGRERIE NIMOISE DE PROVENCE ET DU LANGUEDOC ROYANEZ a également déposé les autres marques suivantes : ONYL , SAVOIROME


VINAIGRERIE NIMOISE DE PROVENCE ET DU LANGUEDOC ROYANEZ S.A. Société Anonyme - 20, avenue Jean Moulin, 26100 ROMANS (dossier no 2154197) - France - SIREN 435780457


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2154197) - France


Renouvellement sans limitation le 29 septembre 1999 n°2154197 - Publication au BOPI 1999-09-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13

Inscription le 7 octobre 1999 - Changement de dénomination n°286201 - Publication au BOPI 1999-10-07

Des condiments de toutes sortes, conserves alimentaires au vinaigre et vinaigre alcool et vin, cornichons, mixed-pickles, câpres, olives, moutarde, oignons et tous autres légumes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.