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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINAIGRERIE GENERALE
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TETE NOIRE. DEPUIS 1790
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TETE NOIRE. DEPUIS 1790
VINAIGRERIE GENERALE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
98732935
Date de dépôt :
18/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/05/2028

Présentation de la marque TETE NOIRE. DEPUIS 1790

Déposée le 18 mai 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINAIGRERIE GENERALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TETE NOIRE. DEPUIS 1790 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-26 du 26 juin 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINAIGRERIE GENERALE domicilié(e) LIEUDIT MARVILLE - 24130 - PRIGONRIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 086 559 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, Mme RIVIERE Laurence domicilié(e) 2 RUE Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque TETE NOIRE. DEPUIS 1790 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98732935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TETE NOIRE. DEPUIS 1790 arrivera à expiration en date du 18 mai 2028.

VINAIGRERIE GENERALE a également déposé les autres marques suivantes : MENIER , Bio 24 , GM PRO , GRAND MENAGE , LA FRANCAISE , gm PRO , BIO 24 , TÊTE NOIRE


VINAIGRERIE GENERALE, Société à responsabilité limitée - LIEUDIT MARVILLE - 24130 - PRIGONRIEUX - France - SIREN 400086559


Novagraaf France, Mme RIVIERE Laurence - 2 RUE Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 14 mars 2008 n°2366914 - Publication au BOPI 2008-03-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-44

Publication - Publication le 26 juin 1998 au BOPI 1998-26

Renouvellement sans limitation le 16 avril 2018 n°2679006 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-04-16

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, pickles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices, poivre ; glaces à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.