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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINAIGRERIE GENERALE
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TÊTE NOIRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TÊTE NOIRE
VINAIGRERIE GENERALE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
98717485
Date de dépôt :
11/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
11/02/2028

Présentation de la marque TÊTE NOIRE

Déposée le 11 février 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINAIGRERIE GENERALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TÊTE NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-12 du 20 mars 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINAIGRERIE GENERALE domicilié(e) LIEUDIT MARVILLE - 24130 - PRIGONRIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 086 559 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, Mme RIVIERE Laurence domicilié(e) 2 RUE Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque TÊTE NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98717485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TÊTE NOIRE arrivera à expiration en date du 11 février 2028.

VINAIGRERIE GENERALE a également déposé les autres marques suivantes : MENIER , Bio 24 , GM PRO , TETE NOIRE. DEPUIS 1790 , GRAND MENAGE , LA FRANCAISE , gm PRO , BIO 24


VINAIGRERIE GENERALE, Société à responsabilité limitée - LIEUDIT MARVILLE - 24130 - PRIGONRIEUX - France - SIREN 400086559


Novagraaf France, Mme RIVIERE Laurence - 2 RUE Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2007 n°2358778 - Publication au BOPI 2007-12-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-34

Publication - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1998-12

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2018 n°2668701 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-01-11

Viande (à l'exception de la viande ovine), viande de Manech Tëte Noire ; poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs ; lait, beurre, fromages crèmes et tous autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, pickles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices, poivre ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.