Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bio 24
VINAIGRERIE GENERALE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4290319
Date de dépôt :
28/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/07/2026
Bio 24 de VINAIGRERIE GENERALE

Présentation de la marque Bio 24

Déposée le 28 juillet 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINAIGRERIE GENERALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Bio 24 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINAIGRERIE GENERALE domicilié(e) LIEUDIT MARVILLE - 24130 - PRIGONRIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 086 559 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme RIVIERE Laurence domicilié(e) Batiment O2, 2 RUE Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE Cedex - France.

La marque Bio 24 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4290319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bio 24 arrivera à expiration en date du 28 juillet 2026.

VINAIGRERIE GENERALE a également déposé les autres marques suivantes : MENIER , GM PRO , TETE NOIRE. DEPUIS 1790 , GRAND MENAGE , LA FRANCAISE , gm PRO , BIO 24 , TÊTE NOIRE


VINAIGRERIE GENERALE, Société à responsabilité limitée - LIEUDIT MARVILLE - 24130 - PRIGONRIEUX - France - SIREN 400086559


Mme RIVIERE Laurence - Batiment O2, 2 RUE Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE Cedex - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Viande (à l'exception de la viande ovine), viande de Manech tête noire ; poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs ; lait, beurre, fromages crèmes et tous autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, pickles ; l'ensemble des produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices, poivre ; glace à rafraîchir ; l'ensemble des produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.