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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VINADEIS
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
VINADEIS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4352924
Date de dépôt :
07/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/04/2027
Marque en couleurs, figurative de VINADEIS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 7 avril 2017 par la Société Anonyme (SA) VINADEIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VINADEIS domicilié(e) Domaine de Jonquières - 11100 - NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 212 667 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme. Mathilde AUGOT domicilié(e) Parc technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4352924.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 7 avril 2027.

VINADEIS a également déposé les autres marques suivantes : L'Oenotable , GREEN CONNECTION , L'âme nature , , Les clés du Domaine St Martin le centre , NÜBAIE , LES ROCHES GENEREUSES , Uvaé , NUBAIE , Juvaé


VINADEIS, Société anonyme - Domaine de Jonquières - 11100 - NARBONNE - France - SIREN 328212667


CABINET PLASSERAUD, Mme. Mathilde AUGOT - Parc technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.