Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'âme de France
VINADEIS

Numéro de dépôt :
4427364
Date de dépôt :
09/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/02/2028
L\'âme de France de VINADEIS

Présentation de la marque L'âme de France

Déposée par voie électronique le 9 février 2018 par VINADEIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'âme de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-09 du 2 mars 2018.

Le déposant est VINADEIS domicilié(e) Domaine de Jonquières - 11100 - NARBONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Madame Mathilde AUGOT domicilié(e) 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France.

La marque L'âme de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4427364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'âme de France arrivera à expiration en date du 9 février 2028.

VINADEIS a également déposé les autres marques suivantes : L'Oenotable , GREEN CONNECTION , L'âme nature , , (Marque figurative) , Les clés du Domaine St Martin le centre , NÜBAIE , LES ROCHES GENEREUSES , Uvaé , NUBAIE


VINADEIS - Domaine de Jonquières - 11100 - NARBONNE - France


CABINET PLASSERAUD, Madame Mathilde AUGOT - 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France


Publication - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits étant d'origine française ou élaborés en France ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; tous ces produits étant d'origine française ou élaborés en France.