Marque enregistrée - Marque en vigueur

THE GREEN WINEMAKER
VINADEIS BIO, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4264533
Date de dépôt :
13/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/04/2026

Présentation de la marque THE GREEN WINEMAKER

Déposée par voie électronique le 13 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VINADEIS BIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « THE GREEN WINEMAKER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VINADEIS BIO domicilié(e) Domaine de Lamargue - 30800 - SAINT-GILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 956 290 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD, M. Jacques BARDOU domicilié(e) Parc technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France.

La marque THE GREEN WINEMAKER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4264533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE GREEN WINEMAKER arrivera à expiration en date du 13 avril 2026.

VINADEIS BIO a également déposé les autres marques suivantes : ARTISANS BIO (LES) SOURCE DE TALENTS NATURELS , Les artisans du bio


VINADEIS BIO, Société par actions simplifiée - Domaine de Lamargue - 30800 - SAINT-GILLES - France - SIREN 812956290


Cabinet PLASSERAUD, M. Jacques BARDOU - Parc technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Inscription le 11 janvier 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°745233 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-01-11

Boissons alcooliques à l'exception des bières ; vins.