Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARTISANS BIO (LES) SOURCE DE TALENTS NATURELS
VINADEIS BIO, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4307629
Date de dépôt :
17/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/10/2026
ARTISANS BIO (LES) SOURCE DE TALENTS NATURELS de VINADEIS BIO

Présentation de la marque ARTISANS BIO (LES) SOURCE DE TALENTS NATURELS

Déposée par voie électronique le 17 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VINADEIS BIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTISANS BIO (LES) SOURCE DE TALENTS NATURELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VINADEIS BIO domicilié(e) DOMAINE DE LAMARGUE - 30800 - SAINT-GILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 956 290 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Plasseraud, Mme. Mathilde AUGOT domicilié(e) Parc technologique du Canal, 9 AVENUE de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France.

La marque ARTISANS BIO (LES) SOURCE DE TALENTS NATURELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4307629.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTISANS BIO (LES) SOURCE DE TALENTS NATURELS arrivera à expiration en date du 17 octobre 2026.

VINADEIS BIO a également déposé les autres marques suivantes : Les artisans du bio , THE GREEN WINEMAKER


VINADEIS BIO, Société par actions simplifiée - DOMAINE DE LAMARGUE - 30800 - SAINT-GILLES - France - SIREN 812956290


Cabinet Plasseraud, Mme. Mathilde AUGOT - Parc technologique du Canal, 9 AVENUE de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Conseil en organisation et gestion des affaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; promotion des ventes (pour des tiers) dans le domaine du vin, des produits viticoles et des boissons à base de vin ; présentation à la clientèle, pour le compte de tiers, de vin, de produits viticoles et de boissons à base de vin, en vue de permettre leur achat ; services de présentation de vin, de produits viticoles et de boissons à base de vin sur tous supports de communication, dans le cadre de leur vente au détail ; mise à disposition d'informations aux consommateurs par le biais de réseaux de communications concernant le vin, les produits viticoles et les boissons à base de vin destinés à la vente ; services rendus dans le cadre de la vente au détail de vin, de produits viticoles et de boissons à base de vin ; regroupement pour le compte de tiers de vin, de produits viticoles et de boissons à base de vin (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément.