Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOM FRANCE PIECES DE QUALITE
VINA-FRANCE S.A.R.L

Numéro de dépôt :
3064411
Date de dépôt :
14/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2010
VOM FRANCE PIECES DE QUALITE de VINA-FRANCE

Présentation de la marque VOM FRANCE PIECES DE QUALITE

Déposée le 14 novembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINA-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOM FRANCE PIECES DE QUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-51 du 22 décembre 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINA-FRANCE domicilié(e) 12, Rue Geoffroy St-HILAIRE, 75005 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 449 157 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINA-FRANCE - France.

La marque VOM FRANCE PIECES DE QUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3064411.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOM FRANCE PIECES DE QUALITE est expirée depuis le 14 novembre 2010.

VINA-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : V VINA , MB FRANCE


VINA-FRANCE S.A.R.L - 12, Rue Geoffroy St-HILAIRE, 75005 PARIS - France - SIREN 430449157


VINA-FRANCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-16

Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51

Huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles et matières éclairantes ; bougies, mèches Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau Chambres à air, amortisseurs pour véhicules, amortisseurs de suspension pour véhicules Antivols pour véhicules, arbres de transmission pour véhicules terrestres, automobiles (amortisseurs), automobiles (pare-chocs), avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marché, arrière pour véhicules Avertisseurs sonores pour véhicules. Bouchons (pour réservoirs à essence de véhicules. Brise (pare-) /Chaînes de commande pour véhicules terrestres. Chaînes motrices pour véhicules terrestres. Chambres à air pour pneumatiques. Cornets avertisseurs pour véhicules. Essuie-glace. Freins (garniture de freins) pour véhicules. Jantes de roues pour véhicules. Pneumatiques. Segments de frein pour véhicules. Vitres de véhicules Ampoules d'éclairage. Ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules. Ampoules électriques. Automobiles (feux pour -). Automobiles (phares pour -). Climatisation pour véhicules (installations de-). Verres de lampes Accumulateurs électriques. Accumulateurs électriques pour véhicules. Allumage (batteries d'A -). Combustible (pompes autorégulatrices A -). Commutateurs. Condensateurs électriques.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.