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Marques déposées par Vin et Chambres d'Hôtes SA
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MAS DU SOLEILLA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MAS DU SOLEILLA
Vin et Chambres d'Hôtes SA, SA, c/o hmr Consult AG

Numéro de dépôt :
92443638
Date de dépôt :
27/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2022

Présentation de la marque MAS DU SOLEILLA

Déposée le 27 novembre 1992 par Vin et Chambres d'Hôtes SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAS DU SOLEILLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.

Le déposant est Vin et Chambres d'Hôtes SA, SA, c/o hmr Consult AG domicilié(e) Sonnenhof - 8808 - PFAFFIKON SZ - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Peter Wildbolz domicilié(e) Mas du Soleilla, Route de Narbonne-Plage - 11100 - NARBONNE - France.

La marque MAS DU SOLEILLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MAS DU SOLEILLA est expirée depuis le 27 novembre 2022.


Vin et Chambres d'Hôtes SA, SA, c/o hmr Consult AG - Sonnenhof - 8808 - PFAFFIKON SZ - Suisse


Peter Wildbolz - Mas du Soleilla, Route de Narbonne-Plage - 11100 - NARBONNE - France


Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2002 n°2231678 - Publication au BOPI 2002-11-25

Inscription le 1 juillet 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°160498 - Publication au BOPI 1993-07-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-32

Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2012 n°2515416 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-11-30

Boissons non alcooliques, boissons de fruits non alcooliques, jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, moult de raisins.Vins d'appellation d'origine et vins de pays, boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie), apéritifs, boissons alcooliques contenant des fruits (à l'exception des vins et des eaux de vie), alcools (à l'exception des vins et des eaux de vie) et liqueurs, eaux de vie d'appellation d'origine, spiritueux (à l'exception des eaux de vie)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.