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Marques déposées par la société VIN DES FOSSILES
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VIN DES FOSSILES
Marque expirée - Marque en non vigueur

VIN DES FOSSILES
VIN DES FOSSILES

Numéro de dépôt :
97681084
Date de dépôt :
03/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2017

Présentation de la marque VIN DES FOSSILES

Déposée le 3 juin 1997 par la société VIN DES FOSSILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIN DES FOSSILES »

Le déposant est la société VIN DES FOSSILES domicilié(e) Les chavannes,71340 MAILLY (dossier no 2344435) - 71340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 710 003 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERTHILLOT JEAN CLAUDE domicilié(e) LES CHAVANNES,71340 MAILLY (dossier no 2344435) - 71340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIN DES FOSSILES est expirée depuis le 3 juin 2017.


VIN DES FOSSILES - Les chavannes,71340 MAILLY (dossier no 2344435) - 71340 - France - SIREN 712710003


BERTHILLOT JEAN CLAUDE - LES CHAVANNES,71340 MAILLY (dossier no 2344435) - 71340 - France


Renouvellement sans limitation le 20 juin 2007 n°2344435 - Publication au BOPI 2007-06-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-15

Publication - Publication le 11 juil. 1997 au BOPI 1997-28

Vins.