VIN CONSEIL
Présentation de la marque VIN CONSEIL
Déposée le 3 mai 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIN CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIN CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VIN CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660315.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VIN CONSEIL est expirée depuis le 3 mai 2021.
VIN CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 24 avril 2001 n°2196981 - Publication au BOPI 2001-04-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41
Inscription le 15 janvier 1996 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°195886 - Publication au BOPI 1996-01-15
Renouvellement sans limitation le 28 avril 2011 n°2469156 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-04-28