Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L R NAPOLEON
VIN CONSEIL (SARL)

Numéro de dépôt :
1669876
Date de dépôt :
06/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/2001
L R NAPOLEON de VIN CONSEIL

Présentation de la marque L R NAPOLEON

Déposée le 6 juin 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIN CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L R NAPOLEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIN CONSEIL domicilié(e) 76 rue Gutenberg, 91120 PALAISEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY - France.

La marque L R NAPOLEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L R NAPOLEON est expirée depuis le 6 juin 2001.

VIN CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : GRAND PIERRE , LOUIS ROCHE , CUVEE FINE TABLE , CUVEE BOUTIQUE , LE PRESSOIR , CUVEE BISTRO , LOUIS ROCHE , LA GRANDE ORANGE , LOUIS ROCHE , VIN CONSEIL


VIN CONSEIL (SARL) - 76 rue Gutenberg, 91120 PALAISEAU - France


CABINET JOLLY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48

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